Archives de catégorie : T

Tabac
Tabac étranger
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Turgot Anne Robert Jacques

Tabac

Organiser le monopole de la vente du tabac fut long et difficile. A l’intérieur du royaume, la monarchie parvint à créer une administration efficace, centralisée, voire bureaucratique* dont le résultat financier ne fut pas négligeable : à la fin de l’Ancien régime, Pierre d’Allarde évaluait le produit brut de la vente à 60,2 millions, 47,8 millions pour le produit net de charge d’achat et fabrication ; Bénigne Sermizel défendit le chiffre de 96,8 millions et, en déduisant la dépense, un bénéfice de 78 millions. D’après les dossiers conservés aux archives nationales, le produit brut s’établissait vers 1775 à 41, 3 millions.

Produit brut, en livres t., de la vente de tabacs par recette pour une année commune du bail L. David* (AN, G1 88, dossier 15, vers 1776)

Le graphique fait apparaître trois phénomènes : les ventes étaient naturellement liées à l’importance de la consommation (Paris, Lyon), mais aussi aux lieux de débarquement et de production (Paris, Dieppe, Le Havre, Morlaix, Marseille, Rouen, Tonneins, Toulouse) : les recettes importantes de Bordeaux et Nantes s’expliquent par le fait que les receveurs de tabacs de ces villes étaient également les correspondants de la Ferme générale pour l’achat de tabac de Virginie et du Maryland. Le phénomène frontalier apparaît également assez net : Strasbourg ou Valenciennes rapportaient peu car ces recettes se trouvaient à proximité de lieux étrangers de production. De même la recette de Bayonne, en pays de Labourd libre de cultiver le tabac, demeurait insignifiante. La Bretagne, avec les recettes de Quimper, Rennes, Saint-Brieuc, Saint-Servan, et Vannes formait en revanche une région de vente importante.

L’objectif premier fut de limiter la culture intérieure pour favoriser le tabac des colonies* où, selon Jean-Baptiste Colbert*, « cette plante [venait] bien meilleure et abondante ». L’interdiction de cultiver fut donc généralisée à l’ensemble du royaume et même, par convention diplomatique (1734), au Comtat-Venaissin*. Colbert avait néanmoins reconnu pour productions du cru les cultures traditionnelles des communautés situées le long de la Garonne, tant dans l’élection de Montauban (Saint-Porquier, Castelsarrasin…), que dans  l’Agenais (Caumont sur Garonne, Gontaud, Verteuil d’Agenais, Le Mas d’Agenais, Lagruère, Favillet, Tonneins, Villeton, Monheurt, Clairac, Aiguillon, Puch d’Agenais, Grateloup, Lafitte) et le Bazadais (Damazan), depuis le cours inférieur du Lot jusqu’en amont de Marmande. La production de ces pays était alors strictement encadrée par la Ferme (Ordonnance de 1681, articles XV à XX) ; elle prit fin en 1719 (article V de l’arrêt du 29 décembre). Cette année-là,  la vente exclusive fut convertie en droits d’entrée avec liberté du commerce, puis, en janvier 1721, le monopole fut définitivement rétabli sans reconnaissance des productions de l’Agenais. Par ailleurs, Versailles reconnut les privilèges des provinces septentrionales (Artois*, Cambrésis*, Flandre*, Hainaut*), des provinces de l’Est (Alsace*, Franche-Comté*, Lorraine*, au pays de Gex* et une partie de la généralité de Metz), mais aussi du Labourd* (y compris Bayonne*), des principautés de Dombes* (intégrée en 1762), Montbéliard, la vicomté de Turenne* et Montfort, Charleville, Rethélois* et Sedan, îles de Ré, Bouin et Corse, pays maintenus hors du monopole de la Ferme du tabac. Ces exceptions nécessitèrent de négocier avec les autorités locales pour mettre en œuvre le contingentement de la consommation et le contrôle du trafic illégal. La vicomté de Turenne et le comté de Montfort perdirent leur privilège de culture dès 1724. Trois lieues limitrophes* furent définies aux confins de l’Artois*, Cambrésis*, du Hainaut*, du Labourd et de la Franche-Comté*, où l’on dut même établir une quatrième lieue pour lutter contre le trafic du tabac qui arrivait d’Alsace* et de Suisse*. Dans ces zones-tampon, on interdit également la culture et on limita le stock à deux livres par foyer et par mois. Des mesures complémentaires contre ces régions furent adoptées en 1749, et notamment la mise en œuvre sur les tabacs du royaume comme sur les tabacs étrangers d’une taxe de 30 sous par livre-poids. Ce droit ne manqua pas d’être vivement critiqué par les producteurs alsaciens, lorrains, mais aussi par les manufacturiers dunkerquois qui perdirent près de la moitié de leurs ateliers…. De nouveaux bureaux de paiement des droits sur le tabac furent implantés aux frontières intérieures des provinces réputées étrangères*. Turgot abolit la taxe honnie en 1774 avec l’accord de la Ferme générale qui constata l’inefficacité de sa mesure.

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Traites

En 1761, l’intendant de Provence Charles des Gallois de La Tour admet dans une lettre à la Chambre de commerce de Marseille* que l’intelligence des droits de traites est devenue très difficile. Dans une lettre de 1763, l’intendant des finances Daniel-Charles Trudaine indique que ni lui, ni même les Fermiers généraux ne savent « si les rubans de fil et d’étoupe doivent être traités comme mercerie en entrant en Franche-Comté ou s’ils doivent être assujettis au droit de 20 livres imposés par l’arrêt du 3 juillet 1692 à toutes les entrées du royaume sur les rubans de fil ». Il demande donc à l’intendant de province, Charles André de Lacoré, de se renseigner sur cet objet. Cette lettre révèle le degré de complexité, génératrice de confusion, auquel aboutit l’administration de la Ferme générale en charge des droits de douane. La complexité était due non seulement à la diversité des régimes fiscaux, mais aussi à l’évolution incessante de la législation commerciale et douanière et finalement aux lourdes formalités administratives auxquelles les marchands étaient soumis.

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Traite d’Arzac

Droit de sortie qui se lève sur les marchandises qui sortent des Landes et de la Chalosse pour Bayonne*, le Béarn*, la Basse-Navarre*, le pays de Soule et l’étranger, à hauteur de 5 % de l’estimation des denrées. A l’entrée des Landes, une taxe de 2,5 % se levait aux bureaux de Belin sur la Leyre et de Beaulac aux confins du Bazadais. Comme tous les droits locaux pesant sur les marchandises en circulation, la traite d’Arzac fit l’objet de projets de suppression dès les années 1760. En vain.     

[Déclaration du Roy, concernant les Juges qui doivent connoistre des droits de la doüane de Valence, convoy et comptablie de Bordeaux, Traité d’Arzac et Coûtumes de Bayonne, du dix-neuvième mars 1672 ; Arrêt du Conseil d’Etat qui règle à huit sols les droits de sortie sur chaque porc, truie et porcelet, qui sortiront des provinces sujettes aux droits de la patente de Languedoc et de la traite d’Arzac, pour passer dans les provinces où les Aides n’ont point cours, 22 décembre 1750 ; Encyclopédie méthodique, Finances, chez Panckouke, vol. 3, 1787, p. 728.]