Archives de catégorie : H

Hainaut
Hanouard (voir Porteur)
Hareng (voir Salines, marchandises de)
Havre (Le)
Helvétius Claude-Adrien
Henriet Pierre (voir Adjudicataire)
Hôtel des Fermes
Huiles et savons
Huitième (droits de)
Hyères (voir Provence)

Huiles et savons

Les huiles et savons étaient soumis à trois types de droit : des droits spécifiques sur la production et consommation locale, des droits de transit* dès lors que ces marchandises circulaient hors de leur lieu de production et des droits d’entrée et de sortie* du royaume. Les deux premiers types étaient le plus souvent confondus dans les abonnements que les généralités obtenaient du roi. La levée au profit direct de ce dernier commença en 1710. Après les péripéties liées à la guerre de Succession d’Espagne et à la Régence, le régime fiscal se stabilisa : supprimés en 1719, les droits réapparurent en 1722 et leur régie fut fondue dans celle dite « des droits rétablis »*. Comme pour les droits de courtiers-jaugeurs* de boissons rétablis à la même époque, cette réapparition suscita de nombreux mécontentements de corps et communautés. A Nantes* par exemple, les négociants formèrent opposition au paiement du droit de cinquante sols le quintal exigés sur leurs huiles. Ces droits furent néanmoins maintenus et régulièrement augmentés de sous pour livre levés pour partie pour le compte du roi et pour partie pour le compte de la Ferme générale. A partir du bail Carlier, le régime fiscal se stabilisa pour les droits principaux (consommation du cru et transit). Les huiles et savons subirent toutefois les augmentations générales sur les droits du roi, celle de 1760 (cinq sols pour livre), de 1764 (six sols pour livre), 1771 (huit sols pour livre). Lors du bail Laurent David (1774-1780), les droits de traites sur les huiles et savons furent évalués comme suit : 1 864 915 livres de produit brut et 266 531 par abonnement, soit un total de 2 131 446 livres ; le produit net fut évalué à 1 855 593 livres.  En 1781, Louis XVI doubla les droits principaux et porta à 10 sols pour livre le supplément, ce qui provoqua une levée de boucliers des hauts Magistrats des cours souveraines. Le roi y renonça dès 1782.

Continuer la lecture de Huiles et savons

Huitième (droits de)

Droits d’aides sur la vente au détail des vins*, poirés, cidres et eaux de vie*, le huitième fut perçu dans onze généralités (Bourges, Chalons, La Rochelle, Limoges, Lyon, Moulins Orléans, Paris, Poitiers, Soissons, Tours), mais aussi la ville et le baillage de Macon (le produit allant non à la Ferme générale, mais aux états du Mâconnais), la ville et le comté d’Auxerre, et les villes d’Amiens, Abbeville, Albert et Brayme. Pour la généralité de Paris, les droits de huitième étaient confondus comme les autres droits de détail avec les droits d’entrée*.

[Jean-Louis Lefebvre de Bellande, Traité général des droits d’aides, 2 vol., Paris, chez Pierre Prault, 1760, Livre III, chapitre 1, p. 1-12]