Archives de catégorie : H

Hanouard (voir Porteur)
Hareng (voir Salines, marchandises de)
Hainaut
Helvétius Claude-Adrien
Hôtel des Fermes
Huiles et savons
Huitième (voir Pays de)

Huiles et savons

Les huiles et savons étaient soumis à trois types de droit : des droits spécifiques sur la production et consommation locale, des droits de transit* dès lors que ces marchandises circulaient hors de leur lieu de production et des droits d’entrée et de sortie* du royaume. Les deux premiers types étaient le plus souvent confondus dans les abonnements que les généralités obtenaient du roi. La levée au profit direct de ce dernier commença en 1710. Après les péripéties liées à la guerre de Succession d’Espagne et à la Régence, le régime fiscal se stabilisa : supprimés en 1719, les droits réapparurent en 1722 et leur régie fut fondue dans celle dite « des droits rétablis »*. Comme pour les droits de courtiers-jaugeurs* de boissons rétablis à la même époque, cette réapparition suscita de nombreux mécontentements de corps et communautés. A Nantes* par exemple, les négociants formèrent opposition au paiement du droit de cinquante sols le quintal exigés sur leurs huiles. Ces droits furent néanmoins maintenus et régulièrement augmentés de sous pour livre levés pour partie pour le compte du roi et pour partie pour le compte de la Ferme générale. A partir du bail Carlier, le régime fiscal se stabilisa pour les droits principaux (consommation du cru et transit). Les huiles et savons subirent toutefois les augmentations générales sur les droits du roi, celle de 1760 (cinq sols pour livre), de 1764 (six sols pour livre), 1771 (huit sols pour livre). En 1781, Louis XVI doubla les droits principaux et porta à 10 sols pour livre le supplément, ce qui provoqua une levée de boucliers des hauts Magistrats des cours souveraines. Le roi y renonça dès 1782.

Continuer la lecture de Huiles et savons