Archives de catégorie : A

Accommodement
Acquit-à-caution
Acquit de paiement
Adjudicataire
Agenais (voir Tabac)
Agent
Agent général des fermes au Canada (voir Canada)
Aides
Aigues-Mortes
Aix (voir Provence)
Alaterre Julien (voir Adjudicataire)
Allège
Allemagne
Alsace
Aluns (droits sur)
Ambulant
Amende
Amérique (voir Colonie)
Amidon (droits sur)
Amielh, receveur général des fermes de Bordeaux (affaire)
Angleterre
Anjou
Annuel
Anthropophage (voir Darigrand)
Anti-financier (L’, voir Darigrand)
Arc-et-Senans
Ardennes
Arles
Arras (voir Artois)
Arzac, voir traite d’Arzac
Artois
Audijos (révolte d’)
Augeard Jacques-Matthieu, fermier général (voir Fonds de ferme)
Augmentation (droit, voir Gros, droits de)
Aunis et Saintonge
Authie (rivière)
Avignon (voir Comtat-Venaissin)
Avranches (voir Pays de Quart Bouillon)

Artois

Les relations de cette province dotée d’Etats* assez puissants avec la Ferme générale furent globalement mauvaises : « L’Artois est un pays gouverné par les Etats où les loix des Fermes générales ont toujours été inconnues, où tout commerce est libre, où nulle imposition n’a lieu moyennant une somme fixe à laquelle le pays a toujours été pour ainsi dire abonné avec son souverain », lit-on encore dans un mémoire de 1740. Cependant, ces rapports évoluèrent et s’adoucir comme dans le Cambrésis* où l’assemblée des Etats devint « gardes-sel » du roi. La province, entrée dans la souveraineté du roi de France par les capitulations de 1660, demeura exemptée de gabelle et du monopole de vente du tabac. Furent donc définies dès 1664 trois lieues limitrophes* aux confins de la Picardie*, lieues dans lesquelles la consommation de sel fut scrupuleusement réglementée et contrôlée et la culture du tabac* prohibée.

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Anjou

Les régimes fiscaux de l’Anjou  plaçaient cette province dans une situation complexe. Encerclés de pays privilégiés, ses habitants, notamment ceux domiciliés aux limites, saisissaient fréquemment le Conseil du roi pour faire entendre leurs doléances. La Ferme générale fit preuve de compréhension et donna régulièrement son accord pour des réductions de taxes, notamment sur le transport des vins, ou pour régler administrativement les litiges quand ces derniers relevaient de situations sinon absurdes, du moins délicates, tant vis-à-vis de l’impôt du sel que vis-à-vis des taxes douanières et des aides.

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Authie (rivière)

Entre Artois* et Picardie*, l’Authie formait une barrière naturelle susceptible d’une intense activité frauduleuse. Plusieurs paroisses de la rive gauche, artésiennes, allaient se fournir en sel à Arras. L’intendant exigea donc en décembre 1714 que les gens de loi indiquent au bas des rôles par quel endroit sur la rivière les voitures de sel avaient l’intention de passer, afin de faciliter le contrôle. Un plan des gués  fut établi en conséquence.  D’autres contestations s’élevèrent à propos des droits d’aides*. Par les lettres patentes du 13 avril 1743, une délimitation paroisse par paroisse fut établie, situant Argoules, Dominois, Petit-Chemin, Uzon, Abbaye  de Valloires, Verton, Merlimont, Groffliers, Saint-Aubin,  Waban,  Wailly- Beaucamp, Nampont, Berck, Tigny-Noyelle, Conchil le Temple,  Baillon, Dompierre sur Authie, La Broye et Willencourt en Picardie, c’est-à-dire en pays d’aides. Furent rattachés à l’Artois, les lieux de Dompierre, La Broye et Willencourt situés de l’autre côté de la rivière, rive droite, mais aussi les paroisses de Vaulx, Haravesnes, Raye, Rapechy, Noeux, Rollepot, Ligny-Rache, Ducras, Fortel, Ligny-prieuré, Quesnoy, Fondeval, Caveron, Duplanty, Dufedoy, Brimeux, Lespineux, Villers-L’Hôpital, et abbaye de Dommartin.

[AD Somme, 1C, cartes et plans, 810/10 : Plan du cours de la rivière d’Authie figurant les gués établis irrégulièrement entre les villages d’Authie et Thièvres pour le transport du sel et du tabac, 1765; Jean-Louis Lefebvre de Bellande, Traité général des droits d’aides, Partie I, Livre II, Paris, chez Pierre Prault, 1760, p.319 ]